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sur
Emissions pour les réseaux
2023
Conditions Définitives des émissions obligataires sous programme BPCE, destinées aux réseaux
-
Documentation d'émission
Montant émis
€ 1 353 440 800
Date de règlement
24 octobre 2023
Durée
6 ans
Date de remboursement
24 octobre 2029
Prix d'émission
100.000%
Taux d'intérêt
Néant
Taux de rendement actuariel
4,20% par an
Remboursement du capital
Obligations senior préférées – voir Conditions Définitives. Remboursement à l'échéance de 100% du nominal
Cotation
Euronext Paris
Autre information
Prospectus de Base visa AMF n°23-398 en date du 18 septembre 2023, tel que supplémenté le cas échéant
-
Documentation d'émission
Montant émis
€ 334 886 400
Date de règlement
24 octobre 2023
Durée
6 ans
Date de remboursement
24 octobre 2029
Prix d'émission
100.000%
Taux d'intérêt
Néant
Taux de rendement actuariel
4,20% par an
Remboursement du capital
Obligations senior préférées – voir Conditions Définitives. Remboursement à l'échéance de 100% du nominal
Cotation
Euronext Paris
Autre information
Prospectus de Base visa AMF n°23-398 en date du 18 septembre 2023, tel que supplémenté le cas échéant
-
Documentation d'émission
Montant émis
€ 185 527 755
Date de règlement
24 octobre 2023
Durée
6 ans
Date de remboursement
24 octobre 2029
Prix d'émission
100.000%
Taux d'intérêt
4,20% par an
Taux de rendement actuariel
4,267% par an
Remboursement du capital
Obligations senior préférées – voir Conditions Définitives. Remboursement à l'échéance de 100% du nominal
Cotation
Euronext Paris
Autre information
Prospectus de Base visa AMF n°23-398 en date du 18 septembre 2023, tel que supplémenté le cas échéant
Avis financier
Les émissions obligataires destinées aux réseaux réalisées par BPCE
-
Documentation d'émission
Montant émis
EUR 479.099.400
Date de règlement
30/06/2023
Durée
5 ans
Date de remboursement
30/06/2028
Prix d'émission
100.000%
Taux d'intérêt
Néant
Taux de rendement actuariel
4,00%
Remboursement du capital
Obligations senior préférées – voir prospectus. Remboursement à l'échéance de 100% du nominal
Cotation
Euronext Paris
Autre information
visa AMF n°23-247 en date du 28/06/2023
-
Documentation d'émission
Montant émis
EUR 1.492.213.000
Date de règlement
30/06/2023
Durée
5 ans
Date de remboursement
30/06/2028
Prix d'émission
100.000%
Taux d'intérêt
Néant
Taux de rendement actuariel
4,00%
Remboursement du capital
Obligations senior préférées – voir prospectus. Remboursement à l'échéance de 100% du nominal
Cotation
Euronext Paris
Autre information
visa AMF n°23-246 en date du 28/06/2023
-
Documentation d'émission
Montant émis
274 598 575 EUR
Date de règlement
30/06/2023
Durée
5 ans
Date de remboursement
30/06/2028
Prix d'émission
100.000%
Taux d'intérêt
4,00% par an
Taux de rendement actuariel
4,06%
Remboursement du capital
Obligations senior préférées – voir prospectus. Remboursement à l'échéance de 100% du nominal
Visa
visa AMF n°23-194 en date du 31/05/2023
Cotation
Euronext Paris
Avis financier
Communiqué
-
Documentation d'émission
Montant émis
EUR 338.334.400
Date de règlement
14/04/2023
Durée
5 ans
Date de remboursement
14/04/2028
Prix d'émission
100.000%
Taux d'intérêt
Néant
Taux de rendement actuariel
4,00%
Remboursement du capital
Obligations senior préférées – voir prospectus. Remboursement à l'échéance de 100% du nominal
Cotation
Euronext Paris
Autre information
visa AMF n°23-012 en date du 12/04/2023
-
Documentation d'émission
Montant émis
EUR 980.000.000
Date de règlement
14/04/2023
Durée
5 ans
Date de remboursement
14/04/2028
Prix d'émission
100.000%
Taux d'intérêt
Néant
Taux de rendement actuariel
4,00%
Remboursement du capital
Obligations senior préférées – voir prospectus. Remboursement à l'échéance de 100% du nominal
Cotation
Euronext Paris
Autre information
visa AMF n°23-011 en date du 12/04/2023
-
Documentation d'émission
Montant émis
103 179 161 EUR
Date de règlement
14/04/2023
Durée
5 ans
Date de remboursement
14/04/2028
Prix d'émission
100.000%
Taux d'intérêt
4,00% par an
Taux de rendement actuariel
4,06%
Remboursement du capital
Obligations senior préférées – voir prospectus. Remboursement à l'échéance de 100% du nominal
Cotation
Euronext Paris
Autre information
visa AMF n°23-089 en date du 30/03/2023
Avis financier
Communiqué
-
Documentation d'émission
Montant émis
449 190 400 EUR
Date de règlement
20/01/2023
Durée
5 ans
Date de remboursement
20/01/2028
Prix d'émission
100.000%
Taux d'intérêt
Néant
Taux de rendement actuariel
3,700%
Remboursement du capital
Obligations senior préférées – voir prospectus. Remboursement à l'échéance de 100% du nominal augmenté d'une prime
Visa
Visa AMF n°23-019 en date du 17/01/2023
Cotation
Euronext Paris
-
Documentation d'émission
Montant émis
1 169 675 700 EUR
Date de règlement
20/01/2023
Durée
5 ans
Date de remboursement
20/01/2028
Prix d'émission
100.000%
Taux d'intérêt
Néant
Taux de rendement actuariel
3,700%
Remboursement du capital
Obligations senior préférées – voir prospectus. Remboursement à l'échéance de 100% du nominal augmenté d'une prime
Visa
Visa AMF n°23-018 en date du 17/01/2023
Cotation
Euronext Paris
2022
Les émissions obligataires destinées aux réseaux réalisées par BPCE
-
Documentation d'émission
Montant émis
406 533 305 EUR
Date de règlement
28/10/2022
Durée
5 ans
Date de remboursement
28/10/2027
Prix d'émission
100.000%
Taux d'intérêt
3,50% par an
Taux de rendement actuariel
3,546%
Remboursement du capital
Obligations senior préférées – voir prospectus. Remboursement à l'échéance de 100% du nominal
Visa
Visa AMF n°22-386 en date du 20/09/2022
Cotation
Euronext Paris
Avis financier
Communiqué
2016
Les émissions obligataires destinées aux réseaux réalisées par BPCE
-
Documentation d'émission
Montant émis
696 378 884 EUR
Date de règlement
19/07/2016
Durée
10 ans
Date de remboursement
19/07/2026
Prix d'émission
100.286%
Taux d'intérêt
3,00% par an
Taux de rendement actuariel
3,00%
Remboursement du capital
Titres Subordonnés Remboursables – voir note d'opération. Remboursement à l'échéance de 100% du nominal augmenté d'une prime
Cotation
Euronext Paris
Autre information
n°16-200 AMF visa on 24/05/2016
Avis financier
Communiqué
2015
Les émissions obligataires destinées aux réseaux réalisées par BPCE
Prospectus disponible sur le site de l’AMF, Emetteur : BPCE
-
Documentation d'émission
Montant émis
240 000 000 EUR
Date de règlement
17/02/2015
Durée
12 ans
Date de remboursement
17/02/2027
Prix d'émission
100.354%
Taux d'intérêt
3,10% par an
Taux de rendement actuariel
3,1%
Remboursement du capital
Titres Subordonnés Remboursables – voir note d'opération. Remboursement à l'échéance de 100% du nominal
Cotation
Euronext Paris
Autre information
Prospectus obtained n°15-308 AMF visa on 07/01/2015
Avis financier
Communiqué
-
Documentation d'émission
Montant émis
370 571 000 EUR
Date de règlement
17/02/2015
Durée
12 ans
Date de remboursement
17/02/2027
Prix d'émission
100.00%
Taux d'intérêt
Néant
Taux de rendement actuariel
3,10%
Remboursement du capital
Remboursement du capital Titres Subordonnés Remboursables (voir Prospectus). Remboursement à l'échéance de 100% du nominal augmenté d'une prime
Cotation
Euronext Paris
Autre information
Prospectus obtained n°15-007 AMF visa on 07/01/2015
Avis financier
2014
Les émissions obligataires destinées aux réseaux réalisées par BPCE
Prospectus disponible sur le site de l’ AMF, Emetteur : BPCE
-
Documentation d'émission
Montant émis
525 038 000 EUR
Date de règlement
25/07/2014
Durée
11 ans et 11 mois
Date de remboursement
25/06/2026
Prix d'émission
100.00%
Taux d'intérêt
Aucun intérêt ne sera versé annuellement
Taux de rendement actuariel
None
Remboursement du capital
Titres Subordonnés Remboursables – voir note d'opération. Remboursement à l'échéance de 100% du nominal augmenté d'une prime
Cotation
Euronext Paris
Autre information
Prospectus obtained n°14-306 AMF visa on 18/06/2014
Avis financier
-
Documentation d'émission
Montant émis
328 000 000 EUR
Date de règlement
25/07/2014
Durée
11 ans et 11 mois
Date de remboursement
25/06/2026
Prix d'émission
100.52%
Taux d'intérêt
3,85% par an
Taux de rendement actuariel
3,85%
Remboursement du capital
Titres Subordonnés Remboursables (voir Prospectus). Remboursement à l'échéance de 100% du nominal
Cotation
Euronext Paris
Autre information
Prospectus obtained n°14-307 AMF visa on 18/06/2014
Avis financier
Communiqué
2013
Les émissions obligataires destinées aux réseaux réalisées par BPCE
Prospectus disponible sur le site de l’ AMF, Emetteur : BPCE
-
Documentation d'émission
Montant émis
32 000 000 EUR
Date de règlement
31/10/2013
Durée
10 ans
Date de remboursement
31/10/2023
Prix d'émission
100.286 %
Taux d'intérêt
annuel payable trimestriellement
Taux de rendement actuariel
3%
Remboursement du capital
Remboursement à l'échéance de 100% du nominal
Cotation
Euronext Paris
Autre information
Prospectus obtained n°13-515 AMF visa on 27/09/2013
Avis financier
Communiqué
-
Documentation d'émission
Montant émis
54 165 000 EUR
Date de règlement
31/10/2013
Durée
10 ans
Date de remboursement
31/10/2023
Prix d'émission
100%
Taux d'intérêt
3,00% capitalisé
Taux de rendement actuariel
3%
Remboursement du capital
100% du nominal à l'échéance augmenté d'une prime
Cotation
Euronext Paris
Autre information
Prospectus obtained n°13-516 AMF visa on 27/09/2013
Avis financier
Communiqué
DETTE
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