Agriculture durable

L’accès à ce site internet est soumis à des restrictions. Toutes les personnes qui souhaitent accéder aux informations contenues sur ce site internet doivent d’abord s’assurer qu’elles ne sont pas soumises à des lois ou réglementations locales qui interdisent ou restreignent l’accès à ce site internet. Le Groupe BPCE ne peut être tenu pour responsable en cas de violation par quiconque des lois et réglementations applicables. Bien que le Groupe BPCE s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations contenues sur ce site internet, elles peuvent changer et le Groupe BPCE se réserve le droit de les corriger, à tout moment et sans préavis. Nous vous rappelons que l’accès électronique à ces informations apporte le risque de modification par un tiers (virus, intrusion). Le Groupe BPCE ne pourra être tenu pour responsable du fait de votre accès aux informations contenues dans les pages suivantes ou de leur utilisation.

En cliquant sur « OK » ci-dessous, vous acceptez ce qui suit :
Les informations contenues sur ce site internet ne constituent pas ni ne font partie d’une offre ou une invitation à vendre ou à acheter, ou une quelconque sollicitation d’une offre d’achat ou de souscription, des titres du Groupe BPCE en France, aux États-Unis ou dans tout autre pays, et ne sauraient être interprétées comme telle. Si vous êtes situés aux États-Unis d’Amérique (y compris ses territoires, les « États-Unis ») ou si vous en êtes un résident, vous ne pouvez accéder aux pages suivantes que si vous êtes un investisseur institutionnel qualifié (« QIB ») au sens de la règle 144A de la loi américaine dite Securities Act de 1933, telle que modifiée (le « Securities Act »), et en cliquant sur « OK » ci-dessous, vous acceptez, garantissez et reconnaissez en outre ce qui suit :

• Vous êtes un QIB.
• Vous n’accédez pas aux pages suivantes à la suite d’une « sollicitation générale ou d’une publicité générale » (au sens de la Règle 502(c) du Securities Act) ou d’un « effort de vente dirigée » (au sens du Règlement S du Securities Act).
• Les pages suivantes et les informations qui y figurent ne sont pas destinées à, ne doivent pas être consultées par, ni distribuées ou envoyées à des personnes (autres que les QIB) résidant ou physiquement présentes aux États-Unis, et ne constituent pas une offre de vente ni une sollicitation d’une offre d’achat ou d’acquisition de titres du Groupe BPCE aux États-Unis. Les titres du Groupe BPCE auxquels il est fait référence sur ce site internet n’ont pas été et ne seront pas enregistrés en vertu du Securities Act, et ne peuvent être offerts ou vendus aux États-Unis sans enregistrement ou exemption d’enregistrement en vertu du Securities Act. Le Groupe BPCE n’a pas l’intention de réaliser une offre publique de ses titres aux États-Unis.