Pilier III
Le rapport Pilier III détaille l’information relative aux risques du Groupe BPCE et répond à ce titre au règlement no575/2013 concernant les exigences prudentielles applicables aux établissements de crédit (Capital Requirements Regulation – CRR) et à la directive no2013/36 concernant l’accès à l’activité des établissements de crédit et la surveillance prudentielle des établissements de crédit (Capital Requirements Directive IV – CRD IV).
Pour les années antérieures à 2016, se référer à la section Pilier III du chapitre sur les risques du document de référence.
Informations sur les fonds propres : règlement d’exécution (UE) No 1423/2013 de la Commission du 20/12/2013
Informations sur les fonds propres
Rglt d’exécution (UE) No 1423/2013 de la Commission du 20/12/13
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BPCE-Principales caractéristiques dettes senior non préférées – 30 juin 2024
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BPCE-Principales caractéristiques des instruments de fonds propres de catégorie 2 – 30 juin 2024
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BPCE-Principales caractéristiques dettes senior non préférées – 31 décembre 2023
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BPCE-Principales caractéristiques des instruments de fonds propres de catégorie 2 – 31 décembre 2023
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Indicateurs G-SIB
Disponible uniquement en anglais
Rémunérations
Conformément à l’article 266 de l’arrêté du 3 novembre 2014
Informations sur les fonds propres
Rglt d’exécution (UE) No 1423/2013 de la Commission du 20/12/13
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BPCE-Principales caractéristiques dettes senior non préférées – 31 décembre 2022
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BPCE-Principales caractéristiques des instruments de fonds propres de catégorie 2 – 31 décembre 2022
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BPCE- Principales caractéristiques dettes senior non préférées 30 juin 2023
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BPCE-Principales caractéristiques des instruments de fonds propres de catégorie 2 – 30 juin 2023
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Indicateurs G-SIB (disponible uniquement en anglais)
Rémunérations
Conformément à l’article 266 de l’arrêté du 3 novembre 2014
Actualisation
Informations sur les fonds propres
Rglt d’exécution (UE) No 1423/2013 de la Commission du 20/12/13
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BPCE- Principales caractéristiques dettes senior non préférées 30 juin 2022
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BPCE-Principales caractéristiques instruments FP T2 30 juin 2022
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BPCE-Principales caractéristiques dettes senior non préférées – 31 décembre 2021
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BPCE-Principales caractéristiques des instruments de fonds propres additionnels de catégorie 1 – 31 décembre 2021
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BPCE-Principales caractéristiques des instruments de fonds propres de catégorie 2 – 31 décembre 2021
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Indicateurs G-SIB (disponible uniquement en anglais)
Rémunérations
Conformément à l’article 266 de l’arrêté du 3 novembre 2014
Actualisation
Informations sur les fonds propres
Rglt d’exécution (UE) No 1423/2013 de la Commission du 20/12/13
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BPCE-Composition des fonds propres – détail des fonds propres – 30 juin 2021
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BPCE- Principales caractéristiques dettes senior non préférées – 30 juin 2021
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BPCE-Principales caractéristiques des instruments de fonds propres additionnels de catégorie 1 – 30 juin 2021
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BPCE-Principales caractéristiques des instruments de fonds propres de catégorie 2 – 30 juin 2021
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BPCE-Composition des fonds propres – détail des fonds propres – 31 décembre 2020
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BPCE-Principales caractéristiques dettes senior non préférées – 31 décembre 2020
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BPCE-Principales caractéristiques des instruments de fonds propres additionnels de catégorie 1 – 31 décembre 2020
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BPCE-Principales caractéristiques des instruments de fonds propres de catégorie 2 – 31 décembre 2020
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Indicateurs G-SIB (disponible uniquement en anglais)
Rémunérations
Conformément à l’article 266 de l’arrêté du 3 novembre 2014
Actualisation
Informations sur les fonds propres
Rglt d’exécution (UE) No 1423/2013 de la Commission du 20/12/13
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BPCE- Composition des fonds propres – détail FP version française 30 juin 20
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BPCE- Principales caractéristiques dettes senior non préferées – 30 juin 2020
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BPCE Principales caractéristiques instruments FP AT1 – 30 juin 2020
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BPCE-Principales caractéristiques instruments FP T2 – 30 juin 2020
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BPCE-Composition des fonds propres – détail des fonds propres – 31 décembre 2019
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BPCE-Principales caractéristiques dettes senior non préférées – 31 décembre 2019
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BPCE-Principales caractéristiques des instruments de fonds propres additionnels de catégorie 1 – 31 décembre 2019
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BPCE-Principales caractéristiques instruments FP T2 30 juin 2019
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BPCE-Principales caractéristiques des instruments de fonds propres de catégorie 2 – 31 décembre 2019
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BPCE-Principales caractéristiques dettes senior non préferées 30 juin 2019
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BPCE-Principales caractéristiques instruments FP AT1 30 juin 2019
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Indicateurs G-SIB (Disponible uniquement en anglais)
Rémunérations (Conformément à l’article 266 de l’arrêté du 3 novembre 2014)
Actualisation
Indicateurs G-SIB (disponible uniquement en anglais)
Informations sur les fonds propres
Rglt d’exécution (UE) No 1423/2013 de la Commission du 20/12/13
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BPCE- Composition des fonds propres – détail des fonds propres – 31 Décembre 2018
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BPCE Principales caractéristiques des instruments de fonds propres additionnels de catégorie 1 – 31 Décembre 2018
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BPCE Principales caractéristiques des instruments de fonds propres de catégorie 2 – 31 décembre 2018
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BPCE- Composition des fonds propres – détail FP 30 juin 2018
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BPCE- Principales caractéristiques des instruments de FP AT1 30 juin 2018
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BPCE- Principales caractéristiques des instruments de FP T2 30 juin 2018
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Rémunérations (Conformément à l’article 266 de l’arrêté du 3 novembre 2014)
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Communiqué CS BPCE Avril 2018 – avantages postérieurs à l'emploi 2018
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Communiqué CS BPCE Mai 2018 – avantages postérieurs à l'emploi 2018
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Communiqué CS BPCE Octobre 2018 – avantages postérieurs à l'emploi 2018
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Rémunérations BPCE 2018
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Rémunérations Groupe BPCE 2018
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Actualisation
Indicateurs G-SIB (disponible uniquement en anglais)
Informations sur les fonds propres (Rglt d’exécution (UE) No 1423/2013 de la Commission du 20/12/13)
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BPCE- Composition des fonds propres – détail des fonds propres 31 Décembre 2017
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BPCE- Principales caractéristiques des instruments de fonds propres additionnels de catégorie 1- 31 Décembre 2017
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BPCE- Principales caractéristiques des instruments de fonds propres de catégorie 2 – 31 Décembre 17
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BPCE- Composition des fonds propres – détail des fonds propres 30 Juin 2017
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BPCE- Principales caractéristiques des instruments de fonds propres additionnels de catégorie 1- 30 Juin 17
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BPCE- Principales caractéristiques des instruments de fonds propres de catégorie 2 – 30 Juin 17
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Rémunérations (Conformément à l’article 266 de l’arrêté du 3 novembre 2014)
Actualisation
Indicateurs G-SIB (disponible uniquement en anglais)
Informations sur les fonds propres (Règlement d’exécution (UE) No 1423/2013 de la Commission du 20/12/13)
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BPCE Principales caractéristiques des instruments de fonds propres additionnels de catégorie 1 – 31/12/16
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BPCE- Principales caractéristiques des instruments de fonds propres de catégorie 2 – 31/12/16
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BPCE- Composition des fonds propres – détail des fonds propres – 30/06/2016
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BPCE- Principales caractéristiques des instruments de fonds propres additionnels de catégorie 1 – 30/06/2016
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BPCE- Principales caractéristiques des instruments de fonds propres de catégorie 2 – 30/06/2016
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Rémunérations (Conformément à l’article 266 de l’arrêté du 3 novembre 2014)
2015
Indicateurs G-SIB (disponible uniquement en anglais)
Informations sur les fonds propres (Règlement d’exécution (UE) No 1423/2013 de la Commission du 20/12/13)
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BPCE- Composition des fonds propres prudentiels par catégories au 31/12/2015
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BPCE- Principales caractéristiques des instruments de fonds propres additionnels de catégorie 1 – 31/12/2015
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BPCE- Principales caractéristiques des instruments de fonds propres de catégorie 2 – 31/12/2015
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BPCE – Composition des fonds propres prudentiels par catégories au 30/06/2015
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BPCE- Principales caractéristiques des instruments de fonds propres additionnels de catégorie 1 – 30/06/2015
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BPCE- Principales caractéristiques des instruments de fonds propres de catégorie 2 – 30/06/2015
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Rémunérations (Conformément à l’article 266 de l’arrêté du 3 novembre 2014)
2014
Indicateurs G-SIB (Disponible uniquement en anglais)
Informations sur les fonds propres (Règlement d’exécution (UE) No 1423/2013 de la Commission du 20/12/13)
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BPCE- Composition des fonds propres prudentiels par catégories au 31/12/2014
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BPCE- Principales caractéristiques des instruments de fonds propres additionnels de catégorie 1 – 31/12/2014
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BPCE- Principales caractéristiques des instruments de fonds propres de catégorie 2 – 31/12/2014
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