Groupe BPCE
en
Fermer le formulaire de recherche
Retour

Mentions réglementaires

 

Editeur  BPCE 
Forme SocialeSociété anonyme à directoire et conseil de surveillance
au capital de 180 478 270 €
Siège social50 avenue Pierre Mendès France – 75201 Paris Cedex 13
N° de SIREN493 455 042 RCS Paris
N° ind. d’ident. IntracommunautaireFR 26 493 455 042
Contact Formulaire de contact - Tél + 33 (0)1 58 40 41 42
Directeur de la publicationLaurent Mignon, président du directoire
Responsable de la rédactionElisabeth de Gaulle, directrice de la Communication groupe
Hébergeur eZ Systems France, 70 rue d’Assas 75008 Paris
CERT Groupe BPCE CERT

 

L’Editeur est un établissement de crédit de droit français agréé en qualité de banque prestataire de services d'investissement, conformément aux dispositions du Code monétaire et financier et contrôlée par la Banque Centrale Européenne (Sonnemannstrasse 20, D-60314 Frankfurt-am-Main, Allemagne).
L’Editeur est adhérent auprès de la FBF - Fédération Bancaire Française, organisation professionnelle représentative de la profession bancaire.
En matière de produits d'assurance, l’Editeur agit en qualité d’intermédiaire en assurance immatriculé à l'ORIAS sous le n°08 045 100.

Conditions d'accès et d'utilisation

L'utilisateur du site reconnaît avoir pris connaissance des présentes mentions légales et s'engage à les respecter.

Pour des raisons de maintenance mais également en cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunications ou autres difficultés techniques, l’Editeur pourra interrompre l'accès au site et ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité d'accéder au présent site.

L'accès à tout ou partie des informations fournies sur ce site peut faire l'objet de restrictions à l'égard de certaines personnes ou de certains pays. Aucune information présentée ici ne sera fourni à une personne si la loi de son pays d'origine, ou de tout autre pays qui la concernerait, l'interdit.

Informations mises à disposition sur le site ou sur les sites tiers référencés

L’Editeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations à caractère général, notamment financières, diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de modifier et de corriger le contenu à tout moment et sans préavis. En conséquence, l’Editeur ne garantit en aucune façon la complétude, la précision, l’exactitude, l’exhaustivité ou l’adéquation des informations mises à disposition sur ce site, y compris l’ensemble des liens hypertextes ou toute autre liaison informatique utilisée, directement ou indirectement, à partir de ce site.

L’Editeur décline, en conséquence, toute responsabilité :

  • en cas d'imprécision, d’inexactitude, d’erreur ou d’omission portant sur des informations disponibles sur le site ou sur les sites de tiers référencés à partir de liens hypertextes ;
  • d'une absence de disponibilité des informations ;
  • pour tous dommages, directs et/ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder ;
  • de l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du site ;
  • de décisions prises sur la base d'une information contenue sur le site ou sur le site de tiers référencés à partir des liens hypertextes, et de l'utilisation qui pourrait en être faite par des tiers.

Il est strictement interdit de mettre en place un lien hypertexte en direction du site sans l'autorisation écrite et préalable de l’Editeur. Toute demande dans ce but doit être adressée à BPCE – Direction de la Communication groupe/site institutionnel – 50 avenue Pierre Mendès France, 75201 Paris Cedex 13.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus (textes, sons, marques, logos, photographies, etc.), figurant sur les pages de ce site sont la propriété exclusive de l’Editeur. Toute reproduction, représentation, diffusion ou extraction non autorisée, en tout ou partie, du contenu du site constituerait une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle de l’Editeur susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Droit applicable

Ce site est soumis à la loi française.

Crédits

Création/Accompagnement : 
Pablo Segnini/ ICP Consulting, UX Design
Isabelle Gushing/Das Project, direction artistique
ICP Consulting, pilotage UX et accompagnement

Crédits iconographie

 

 

Retour